Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – Rétrécissement de chaussée sur la RD 465 pendant 2 semaines

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  aux travaux de remplacement d’un cadre et tampon Télécom.  En raison de ces travaux,  la chaussée sera rétrécie et le stationnement interdit à la hauteur du chantier sur la RD 465, à partir du 27 septembre jusqu’au 11 octobre 18-09-23 Arrêté municipal, remplacement tampon telecom, stationnement interdit

Sécheresse : Passage en alerte renforcée (2ème niveau)

En raison de la baisse des niveaux des rivières du département ainsi que des incertitudes sur les précipitations à venir, .la préfecture du Territoire de Belfort a décidé le 6 septembre du passage du département en alerte renforcée sécheresse. Ci-dessous, arrêté préfectoral et tableau des restrictions des usages de l’eau.   Arrêté 90-2023-09-06-00002 alerte renforcee-3-1 Tableau …

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Arrêté municipal – stationnement interdit Place de l’Eglise et trottoirs – 9 au 10 septembre

Veuillez trouver en PJ l’arrêté municipal du 7 septembre interdisant le stationnement sur la place de l’Eglise et sur les trottoirs du samedi 9 septembre à 18h00 jusqu’au dimanche 10 septembre à 20h00 en raison de l’organisation de la marche Climatique « Chaux – Frais ». Arrêté municipal 07 09 2023

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation Grande Rue pendant 8 semaines

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  aux travaux de réalisation des trottoirs à l’entrée sud du village. En raison des travaux,  la circulation sur la RD 465 sera réglée par alternat de feux tricolores à partir du 21 Aout pour une durée de 8 semaines   21-08-23 Arrêté municipal, travaux trottoirs, entrée sud, circulation alternée

Arrêté municipal – Stationnement interdit rue sous le bois le 22 juillet

En raison du passage du Tour de France, il sera interdit de stationner rue sous le bois et dans la forêt de la Vaivre le samedi 22 juillet de 6h à 15h30. Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté municipal.   19-07-23 Arrêté municipal, stationnement interdit rue sous le bois TDF