Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal, relatif à des travaux d’assainissement rue de l’égalité, pendant une semaine, à partir du 16 juin. Des feux tricolores seront mis en place.

09-06-25 – Arrêté minicipal – travaux d’assainissement – rue de l’égalité

Veuillez trouver, en PJ, un  arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie d’Evette-Salbert / Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort », concernant les travaux d’installation et de démontage du Festival des Eurockéennes.

10-06- 25 – Arrêté Municipal – règlementation circulation festival Eurockeennes

Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral réglementant la vente, l’acquisition, le transport et  l’utilisation d’artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques, de produits toxiques, corrosifs, inflammables ou explosifs, de carburants et d’armes, de munitions, de verre ou d objets coupants ou contondants susceptibles d être employés comme armes ….

pour la période du 5 juin 2025 à 12h au 9 juin 2025 à 06h dans le département du Territoire de Belfort

04-06-25 – Arrêté préfectoral – Réglementation vente articles divertissement WE FIMU

Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral  portant sur  des circonstances particulières liées à la sécurité publique et relatif aux conditions de mise en oeuvre de mesures de contrôles renforcées à l’occasion du festival international de musique 2025

04-06-25 – Arrêté préfectoral Festival Musical

Veuillez trouver, ci-joint,  un arrêté municipal relatif au remplacement du poteau incendie, 17 Rue Saint Martin à Chaux, du 10 au 12 juin . Une réglementation temporaire de la circulation sera mise en place

05-06-25 – Arrêté Municipal remplacement poteau incendie