Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – circulation fermée le 5 décembre

 En raison de l’aménagement plateau sur la RD 465 de la Grande Rue à Chaux, la route sera fermée de 7h à 20h le lundi 5 décembre 2022. Avec toutes nos excuses pour ce désagrément 05-12-22 Arreté municipal, circulation fermée

Arrêté municipal – circulation alternée à partir du 21 novembre

Dans le cadre des travaux ENEDIS, situés au niveau du 83 Grande Rue de la RD 465, la circulation sera faite en alternat par feux tricolores, de 8h à 17h, à partir du 21 novembre pendant 4 semaines. Le stationnement y sera interdit sur cette zone de travaux et la vitesse sera limitée à 30 …

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Arrêté municipal du 10 octobre – circulation en alternat

Dans le cadre des travaux d’aménagements des trottoirs  de la Grande Rue,  la circulation sera faite en alternat par feux tricolores à partir du 10 octobre jusqu’au 2 décembre. Le stationnement y sera interdit. Merci de votre compréhension 10-10-22 Arreté municipal, circulation en alternat  

Levée des restrictions des usages de l’eau à compter du 30 septembre

Au vu des débits observés, notamment sur la Savoureuse, et des tendances météorologiques qui se situent dans les normales de saison automnale, l’ensemble des mesures de restriction sur le bassin de l’Allan sont levées à compter d’aujourd’hui 30 septembre dans le Territoire de Belfort.   2022-09-30 arrêté abrog niv2 vsigné

Arrêté municipal – circulation en alternat le 07-09-22

Dans le cadre de la poursuite des travaux sur le réseau d’assainissement, la circulation sera régulée par panneaux ou feux tricolores  en alternat le 07/09/2022 . Arrêté 07-09-22 circulation en alternat