Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – route barrée et circulation alternée le 27/02 matin

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux réalisés par Enedis, suite à un changement de poste EDF Rue Les Ouches Noirot :  la circulation sera alternée par feux, et la route sera  barrée le 27/02/2024 de 8h à 12h pour la permutation du poste de transfo. Lotissement Terre des Vosges : la route sera barrée …

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Arrêté municipal – Circulation alternée suite à travaux sur réseau d’assainissement

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté de circulation temporaire relatif à des travaux de curage et inspection du réseau d’assainissement   du 12 au 23 février, rue des oiseaux et rue de l’égalité à Chaux   09-02-24-Arrêté municipal. circulation alternée suite à travaux d’assainissement

Arrêté municipal – Travaux sur la piste cyclable les 10-17 et 24 février

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté de circulation temporaire relatif à des travaux d’abattage et d’élagage d’arbres, ainsi qu’un plan de déviation. Ces travaux seront réalisés en route barrée, le samedi 10 février 2024, le samedi 17 février 2024 et le samedi 24 février 2024, par la Mairie de Chaux. La circulation sera déviée sur la grande rue.   08-02-24- Arrêté municipal – Travaux …

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Arrêté préfectoral – Règlementation de l’exercice de pêche en eau douce

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de Belfort. 25-01-24- Arrêté préfectoral – Exercice de la pêche en eau douce

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation rue du monument jusqu’au 11 janvier

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  à la pose d’un  fourreau sur les trottoirs pour Orange. Ces travaux nécessitent une réglementation temporaire de la circulation du 28 décembre au 11 janvier 28-12-23- Arrêté municipal – circulation alternée pose fourreaux sur trottoir