Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal relatif à des travaux d’enfouissement du réseau de fibre orange, rue de l’égalité. Une circulation alternée sera mise en place du 06 avril au 06 juin

Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal relatif à des travaux de dévoiement du réseau de gaz. Une circulation alternée sera mise en place du 13 au 30 avril 2026, rue de la vaivre

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral nº DDTSEEF-90-2026-03-13-00004 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Territoire de Belfort. 

Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal, stipulant des travaux de terrassement, 25 A rue sous le bois, du 23 mars at 23 avril

Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal, relatif à la règlementation temporaire de circulation, du 9 mars au 27 avril, rue de la Vaivre, suite à des travaux de forage