Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté préfectoral : interdiction de manifestation de type rave-party du 18 avril au 8 septembre 2025

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté portant interdiction d’une manifestation de type rave-party dans le Territoire de Belfort, du vendredi 18 avril 2025 à 18H00 au lundi 8 septembre 2025 à 08H00.     22-04-25 -Arrêté préfectoral – interdiction rave party du 18 avril au 8 septembre 2025

Arrêté préfectoral : modificatif – calendrier annuel des quêtes publiques

Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral modidiant l’arrêté du 20 janvier 2025 fixant le calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l’année 2025.     09-04-25 – Arrêté Préfectoral _modificatif fixant_calendrier_annuel_quetes_publiques

Arrêté municipal : Travaux de mise en conformité des poteaux électriques

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif aux travaux de remise en conformité des poteaux électriques sur l’année 2025 . Sera mise en place une réglementation temporaire de circulation 21-03-25 – Arrêté Municipal – circulation réglementée suite à travaux électriques  

Coupure de la piste cyclable dimanche 23 mars matin

L’accès à la piste cyclable sera interdit durant la matinée du dimanche 23 mars 2025, ceci dans le cadre des opérations de régulation administrative du sanglier réalisées sur la commune de Chaux. Une déviation, figurant sur le document joint, sera mise en place ainsi que la signalétique adaptée. Ci-après également l’arrêté préfectoral relatif à ces opérations de …

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Arrêté de circulation sur la piste cyclable

Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté de circulation temporaire relatif à des travaux d’élagage d’arbres en bordure de piste cyclable La piste cyclable sera fermée  entre les communes de Chaux et Giromagny, le samedi 8, le samedi 22 et le samedi 29 mars 2025 de 8h00 à 18h00. 05-03-25 – Arrêté _de circulation n° 2025_0339 sur la piste cyclable