Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la tenue des chiens en laisse sur la voie publique en agglomération. 28-09-23 Arrêté municipal, tenue des chiens en laisse en agglomération
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Oct 04 2023
Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation Grande Rue, jusqu’au 4 novembre
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif aux travaux d’enfouissement des réseaux secs, Grande Rue. En raison des travaux, la circulation sur la RD 465 sera réglée par feux tricolores avec basculement sur chaussée opposée, à partir du 4 octobre jusqu’au 4 novembre. 04-10-23 Arrêté municipal, enfouissement des réseaux secs, règlementation temporaire de circulation
Sep 29 2023
Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation rue des Sappois jusqu’au 12 octobre
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la fouille pour travaux électriques, rue des Sappois. En raison des travaux, la circulation sur la RD 465 sera réglée manuellement avec basculement sur chaussée opposée, à partir du 28 septembre jusqu’au 12 octobre 28-09-23 Arrêté municipal, travaux rue des sappois
Sep 18 2023
Arrêté municipal – Rétrécissement de chaussée sur la RD 465 pendant 2 semaines
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif aux travaux de remplacement d’un cadre et tampon Télécom. En raison de ces travaux, la chaussée sera rétrécie et le stationnement interdit à la hauteur du chantier sur la RD 465, à partir du 27 septembre jusqu’au 11 octobre 18-09-23 Arrêté municipal, remplacement tampon telecom, stationnement interdit
Sécheresse : Passage en alerte renforcée (2ème niveau)
En raison de la baisse des niveaux des rivières du département ainsi que des incertitudes sur les précipitations à venir, .la préfecture du Territoire de Belfort a décidé le 6 septembre du passage du département en alerte renforcée sécheresse. Ci-dessous, arrêté préfectoral et tableau des restrictions des usages de l’eau. Arrêté 90-2023-09-06-00002 alerte renforcee-3-1 Tableau …