Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation Grande Rue, jusqu’au 4 novembre

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  aux travaux d’enfouissement des réseaux secs, Grande Rue.  En raison des travaux,  la circulation sur la RD 465 sera réglée par feux tricolores avec basculement sur chaussée opposée, à partir du  4 octobre  jusqu’au 4 novembre. 04-10-23 Arrêté municipal, enfouissement des réseaux secs, règlementation temporaire de circulation

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation rue des Sappois jusqu’au 12 octobre

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  à la fouille pour travaux électriques, rue des Sappois. En raison des travaux,  la circulation sur la RD 465 sera réglée manuellement avec basculement sur chaussée opposée, à partir du 28 septembre jusqu’au 12 octobre   28-09-23 Arrêté municipal, travaux rue des sappois

Arrêté municipal – Rétrécissement de chaussée sur la RD 465 pendant 2 semaines

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  aux travaux de remplacement d’un cadre et tampon Télécom.  En raison de ces travaux,  la chaussée sera rétrécie et le stationnement interdit à la hauteur du chantier sur la RD 465, à partir du 27 septembre jusqu’au 11 octobre 18-09-23 Arrêté municipal, remplacement tampon telecom, stationnement interdit

Sécheresse : Passage en alerte renforcée (2ème niveau)

En raison de la baisse des niveaux des rivières du département ainsi que des incertitudes sur les précipitations à venir, .la préfecture du Territoire de Belfort a décidé le 6 septembre du passage du département en alerte renforcée sécheresse. Ci-dessous, arrêté préfectoral et tableau des restrictions des usages de l’eau.   Arrêté 90-2023-09-06-00002 alerte renforcee-3-1 Tableau …

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Arrêté municipal – stationnement interdit Place de l’Eglise et trottoirs – 9 au 10 septembre

Veuillez trouver en PJ l’arrêté municipal du 7 septembre interdisant le stationnement sur la place de l’Eglise et sur les trottoirs du samedi 9 septembre à 18h00 jusqu’au dimanche 10 septembre à 20h00 en raison de l’organisation de la marche Climatique « Chaux – Frais ». Arrêté municipal 07 09 2023