Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal portant sur les biens sans maitre 30-08-24- Arrêté municipal – Bien sans maitre
août 2024 archives
Août 30 2024
Arrêté municipal : bien sans maitre
Août 22 2024
Pass’Sport & Culture – année 2024/2025
Cette année encore, la Communauté de Communes des Vosges du Sud et la commune de Chaux s’associent et participent à la promotion auprès des jeunes de la pratique des activités culturelles et sportives au sein des clubs ou associations. Le Pass’Sports & Culture Octroie une aide financière d’un montant maximum de 30 euros (15 euros versés par la CCVS …
Août 21 2024
Information des douanes – Communiqué sur la campagne de distillation des particuliers – bouilleurs de cru 2024-2025
Les service de la Préfecture communique, à la demande de la Direction régionale des Douanes, les documents relatifs à la prochaine campagne de distillation des particuliers – bouilleurs de cru, ouverte du 1er septembre 2024 au 31 août 2025, ainsi qu’un formulaire de déclaration de distillation : Communiqué campagne distillation 2024-2025 modèle de déclaration de …
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