Juin 10 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal, relatif à des travaux d’assainissement rue de l’égalité, pendant une semaine, à partir du 16 juin. Des feux tricolores seront mis en place. 09-06-25 – Arrêté minicipal – travaux d’assainissement – rue de l’égalité
Juin 10 2025
Veuillez trouver, en PJ, un arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie d’Evette-Salbert / Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort », concernant les travaux d’installation et de démontage du Festival des Eurockéennes. Les équipes techniques du Festival des Eurockéennes sont autorisées à réaliser des interventions sur l’ensemble des routes départementales …
Juin 05 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques, de produits toxiques, corrosifs, inflammables ou explosifs, de carburants et d’armes, de munitions, de verre ou d objets coupants ou contondants susceptibles d être employés comme armes …. pour la période du 5 juin 2025 à …
Juin 05 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral portant sur des circonstances particulières liées à la sécurité publique et relatif aux conditions de mise en oeuvre de mesures de contrôles renforcées à l’occasion du festival international de musique 2025 04-06-25 – Arrêté préfectoral Festival Musical
Juin 05 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal relatif au remplacement du poteau incendie, 17 Rue Saint Martin à Chaux, du 10 au 12 juin . Une réglementation temporaire de la circulation sera mise en place 05-06-25 – Arrêté Municipal remplacement poteau incendie