Articles de cet auteur
Jan 10 2022
Opérations mobiles de dépistage Covid 19
Pour faire face à l’explosion des contaminations, les services de la Préfecture nous informent que plusieurs opérations de dépistage sur le terrain, sans rendez-vous, sont organisées cette semaine dans le Territoire de Belfort : Mardi 11 janvier : de 9h00 à 13h00, au centre de vaccination de Grandvillars (49 Rue des Grands Champs) ; Mercredi 12 …
Jan 07 2022
Permanence des conciliateurs de Justice
Votée à l’Assemblée Nationale et validée par le Conseil Constitutionnel, la loi de modernisation de la Justice renforce les modes amiables de règlement des litiges. Cette loi instaure notamment l’obligation de recourir à la conciliation de justice pour tous les litiges de voisinage et de la vie quotidienne de moins de 5000€. Les principaux litiges …
Jan 01 2022
Bonne et Heureuse Année 2022
Déc 30 2021
Nouvelles mesures pour freiner la propagation du COVID 19
La préfecture du Territoire de Belfort communique de nouvelles mesures pour freiner la propagation du COVID 19. Conformément aux instructions du Premier Ministre, Monsieur le Préfet prend les dispositions suivantes : Les activités de danse lors des soirées et évènements festifs sont interdites sur le département du 31 décembre 2021 à 20h00 au 1er janvier …
Déc 29 2021