Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral  portant sur  des circonstances particulières liées à la sécurité publique et relatif aux conditions de mise en oeuvre de mesures de contrôles renforcées à l’occasion du festival international de musique 2025 04-06-25 – Arrêté préfectoral Festival Musical

Veuillez trouver, ci-joint,  un arrêté municipal relatif au remplacement du poteau incendie, 17 Rue Saint Martin à Chaux, du 10 au 12 juin . Une réglementation temporaire de la circulation sera mise en place   05-06-25 – Arrêté Municipal remplacement poteau incendie

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-22-00002 portant autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût.   31-05-25 arrêté préfectoral ouverture de tir sur sanglier à l’affut

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral  relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Territoire de Belfort. Cette saison de chasse, le chevreuil pourra être chassé à l’affût tous les jours à partir du 1 juillet 2025 sur autorisation individuelle – voir les spécificités relatives au …

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Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal, portant sur la mise en place de feux tricolores grande rue et une circulation interdite sauf riverains, rue de l’égalité,  pour la réalisation des travaux d’assainissemement,  à partir du 26 mai pendant une semaine 05-05-25-Arrete-Municipal-Travaux-dassainissement