Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté préfectoral relatif à la campagne de chasse 2024-2025

Veuillez  trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2024-05-02-00001 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Territoire de Belfort. Cette saison de chasse, le chevreuil pourra être chassé à l’affût tous les jours durant toute la période d’ouverture de l’espèce (voir spécificités relatives au jeune et …

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Arrêté préfectoral – interdiction manifestation type rave-party

Vous trouverez ci-joint un arrêté préfectoral portant interdiction de toute manifestation de type rave-party, free-party, tecknival, dans le Territoire de Belfort, du vendredi 26 avril 2024 à 17h00 au lundi 29 avril 2024 à 8h00. Arrêté interdiction Rave-Party 26 29 avril 2024

Arrêté municipal – circulation alternée rue de l’égalité du 04 au 12 avril

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux d’assainissement sur poste de relevage,  du 04 au 12 avril rue de l’égalité à Chaux. La circulation sera régulée par alternat de panneaux et ponctuellement barrée. 02-04-24-Arrete-municipal-Travaux-d assainissement-rue-de-l egalite.pdf

Arrêté municipal – route barrée et circulation alternée le 27/02 matin

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux réalisés par Enedis, suite à un changement de poste EDF Rue Les Ouches Noirot :  la circulation sera alternée par feux, et la route sera  barrée le 27/02/2024 de 8h à 12h pour la permutation du poste de transfo. Lotissement Terre des Vosges : la route sera barrée …

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Arrêté municipal – Circulation alternée suite à travaux sur réseau d’assainissement

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté de circulation temporaire relatif à des travaux de curage et inspection du réseau d’assainissement   du 12 au 23 février, rue des oiseaux et rue de l’égalité à Chaux   09-02-24-Arrêté municipal. circulation alternée suite à travaux d’assainissement