Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2024-05-02-00001 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Territoire de Belfort. Cette saison de chasse, le chevreuil pourra être chassé à l’affût tous les jours durant toute la période d’ouverture de l’espèce (voir spécificités relatives au jeune et …
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Avr 02 2024
Arrêté municipal – circulation alternée rue de l’égalité du 04 au 12 avril
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux d’assainissement sur poste de relevage, du 04 au 12 avril rue de l’égalité à Chaux. La circulation sera régulée par alternat de panneaux et ponctuellement barrée. 02-04-24-Arrete-municipal-Travaux-d assainissement-rue-de-l egalite.pdf
Fév 23 2024
Arrêté municipal – route barrée et circulation alternée le 27/02 matin
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux réalisés par Enedis, suite à un changement de poste EDF Rue Les Ouches Noirot : la circulation sera alternée par feux, et la route sera barrée le 27/02/2024 de 8h à 12h pour la permutation du poste de transfo. Lotissement Terre des Vosges : la route sera barrée …