Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté de circulation temporaire relatif à des travaux d’abattage et d’élagage d’arbres, ainsi qu’un plan de déviation. Ces travaux seront réalisés en route barrée, le samedi 10 février 2024, le samedi 17 février 2024 et le samedi 24 février 2024, par la Mairie de Chaux. La circulation sera déviée sur la grande rue.   08-02-24- Arrêté municipal – Travaux …

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Veuillez trouver ci-joint l’arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de Belfort. 25-01-24- Arrêté préfectoral – Exercice de la pêche en eau douce

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  à la pose d’un  fourreau sur les trottoirs pour Orange. Ces travaux nécessitent une réglementation temporaire de la circulation du 28 décembre au 11 janvier 28-12-23- Arrêté municipal – circulation alternée pose fourreaux sur trottoir

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral portant interdiction à la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique du 31 décembre de 20h au 1 janvier à 6h   20-12-23 Arrêté préfectoral interdiction alcool sur la voie publique 31 décembre 2023

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral portant interdiction de transport, vente, cession et utilisation des artifices de divertissement pour la période du  20 décembre au 3 janvier   20-12-23 Arrêté préfectoral interdiction achat, vente, utilisation et transport des artifices de divertissement du 20 décembre 2023 au 3 janvier 2024