En raison des travaux de branchement eau et assainissement rue du Ballon des Vosges (lotissement Terres des Vosges) la circulation sur la RD 465 (au niveau du n°40 Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 24 avril au 6 mai 2023. Arrêté ci-dessous : Arreté municipal 24 avril 2023
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Avr 24 2023
Arrêté municipal – règlementation temporaire de la circulation Grande Rue du 24 au 28 avril 2023
En raison des travaux de reprise d’enrobé Grande Rue sur la RD 465 , la circulation sera réglée par alternat de feux tricolores du 24 au 28 avril 2023. Voir arrêté ci-dessous : Arrete circulation 20 04 20231 01245
Avr 10 2023
Arrêté préfectoral – Opération de régulations administratives des sangliers
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-04-07-00002 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort. 07-04-23 Arrêté préfectoral, régulation sangliers
Avr 06 2023
Arrêté municipal – règlementation temporaire de circulation du 7 au 14 avril rue des Oiseaux
En raison de la pose d’un poteau télécom par l’entreprise CIRCET, la circulation de la rue des Oiseaux sera réglée par alternat du 7 au 14 avril 2023. La vitesse sera limitée à 30 kms/h. Arrêté ci-dessous. Arrete municipal 6 avril 2023
Mar 31 2023
Fin de l’arrêté préfectoral du 17/02 relatif à la zone de contrôle temporaire – influenza aviaire
Suite à l’arrêté préfectoral du 17 février 2023 relatif à la mise en place d’une zone de contrôle temporaire (due à un cas d’influenza aviaire dans une commune haut-rhinoise adjacente au Territoire de Belfort), la Préfecture du Territoire de Belfort a abrogé le 29 mars cet arrêté. 29-03-23 Arreté préfectoral, abrogation zone de controle influenza …