Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – règlementation temporaire de la circulation Grande Rue du 2 au 17 mai 2023

En raison des travaux de remplacement des luminaires pour l’éclairage public dans la commune, la circulation sur la RD 465 (le long de la Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 2 au 17 mai  2023.   27-04-23 Arreté municipal, circulation alternée

Arrêté municipal – règlementation temporaire de la circulation Grande Rue du 24 avril au 6 mai 2023

En raison des travaux de branchement eau et assainissement rue du Ballon des Vosges (lotissement Terres des Vosges) la circulation sur la RD 465 (au niveau du n°40 Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 24 avril au 6 mai 2023. Arrêté ci-dessous : Arreté municipal 24 avril 2023

Arrêté municipal – règlementation temporaire de la circulation Grande Rue du 24 au 28 avril 2023

En raison des travaux de reprise d’enrobé Grande Rue sur la RD 465 , la circulation sera réglée par alternat de feux tricolores du 24 au 28 avril 2023. Voir arrêté ci-dessous : Arrete circulation 20 04 20231 01245

Arrêté préfectoral – Opération de régulations administratives des sangliers

Veuillez trouver, ci-joint,  l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-04-07-00002 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort.   07-04-23 Arrêté préfectoral, régulation sangliers

Arrêté municipal – règlementation temporaire de circulation du 7 au 14 avril rue des Oiseaux

En raison de la pose d’un poteau télécom par l’entreprise  CIRCET,  la circulation de la rue des Oiseaux  sera réglée par alternat du 7 au 14 avril 2023. La vitesse sera limitée à 30 kms/h. Arrêté ci-dessous. Arrete municipal 6 avril 2023