Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif aux travaux de remplacement d’un cadre et tampon sur trottoir pour Orange, au 13 Grande Rue sur la RD 465 . Ces travaux nécessitent une réglementation temporaire de la circulation du 26 au 29 décembre 12-12-23 Arrêté municipal, travaux 13 grande rue
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Nov 29 2023
Arrêté municipal – Constat de biens sans maître
Oct 26 2023
Arrêté préfectoral – Interdiction de vente de carburants, produits inflammables
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral réglementant la vente, le transport et l’utilisation des carburants au détail, des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs et la détention et le transport d’armes, sans motif légitime ou d’objets pouvant constituer une arme par destination, pour la période du 25 octobre au 1 novembre. 25-10-23 Arrêté …