Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la pose d’un poteau télécom, rue des oiseaux à Chaux. Ces travaux nécessitent une réglementation temporaire de la circulation du 1 au 15 novembre. 29-10-23 Arrêté municipal, travaux rue des oiseaux
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Oct 26 2023
Arrêté préfectoral – Interdiction de vente de carburants, produits inflammables
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral réglementant la vente, le transport et l’utilisation des carburants au détail, des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs et la détention et le transport d’armes, sans motif légitime ou d’objets pouvant constituer une arme par destination, pour la période du 25 octobre au 1 novembre. 25-10-23 Arrêté …