Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-22-00002 portant autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût. 31-05-25 arrêté préfectoral ouverture de tir sur sanglier à l’affut
Catégorie : Actualités
Mai 19 2025
Arrêté préfectoral : ouverture et clôture de la chasse campagne 2025/2026
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Territoire de Belfort. Cette saison de chasse, le chevreuil pourra être chassé à l’affût tous les jours à partir du 1 juillet 2025 sur autorisation individuelle – voir les spécificités relatives au …
Mai 17 2025
Arrêté municipal : travaux d’assainissement grande rue et rue de l’égalité à partir du 26 mai
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal, portant sur la mise en place de feux tricolores grande rue et une circulation interdite sauf riverains, rue de l’égalité, pour la réalisation des travaux d’assainissemement, à partir du 26 mai pendant une semaine 05-05-25-Arrete-Municipal-Travaux-dassainissement
Mai 15 2025
Enquête publique PLUI
L ’enquête publique relative à l’élaboration du PLUi de la CCVS se déroulera du 26/05/2025 au 28/06/2025. Cette enquête publique portera conjointement sur le PLUi, les périmètres délimités des abords (Monument historique de Giromagny et Etueffont), le zonage d’assainissement et l’abrogation de la carte communale de Romagny-sous-Rougemont. Tous les détails de l’enquête et notamment les dates …
Mai 06 2025
Arrêté municipal : règlementation temporaire de la circulation le 12 mai
Veuillez trouver en PJ l’arrêté de circulation relatif à l‘opération coup de poing « sécurité routière » organisée le 12 mai prochain de 11 h 30 à 12 h 30 à CHAUX 06-05-25 – Arrêté Municipal – circulation réglementée