Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-06-19-00003 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort. 2023_06_19_AP_Prolongation_interventions_administratives_semis
juin 2023 archives
Juin 20 2023
Restriction des usages de l’eau – Passage au premier niveau d’alerte à compter du 19 juin 2023
La préfecture du Territoire de Belfort a placé l’ensemble du département en ALERTE SECHERESSE à compter du 19 juin 2023. Ce passage en ALERTE entraîne une première série de mesures de restriction des usages de l’eau qui sont détaillées dans le tableau en annexe. Parmi les mesures les plus significatives, il convient de noter : Interdiction de tout arrosage …
Juin 13 2023
Arrêté municipal – Interdiction de stationner place de l’église 17 -18 juin
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à l’interdiction de stationner place de l’église pour la manifestation « Même pressé, lève le pied » du 16 juin 18h30 au 18 juin 12h 14-06-23 Arrêté municipal, interdiction de stationnement MPLLP
Juin 13 2023
Arrêté municipal – Fermeture du chemin vicinal « Rue du Monument / Rue de l’Est » durant le festival des Eurockéennes
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la fermeture du chemin vicinal « Rue du Monument / Rue de l’Est » durant le festival des Eurockéennes 13-06-23 Arrêté municipal, fermeture du chemin vicinal, rue dite de lachapelle
Juin 13 2023
Arrêté conjoint de circulation temporaire – Droit d’intervention des équipes techniques du festival des Eurockeennes
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté conjoint temporaire relatif à l’intervention des équipes techniques lors du festival des Eurockéennes, du 7 juin au 13 juillet 11-06-2023 Arrêté conjoint de circulation temporaire – Intervention des équipes technique du festival des Eurockéennes _sur le domaine public
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