Articles de cet auteur

Enquête publique PLUI

L ’enquête publique relative à l’élaboration du PLUi de la CCVS se déroulera du 26/05/2025 au 28/06/2025. Cette enquête publique portera conjointement sur le PLUi, les périmètres délimités des abords (Monument historique de Giromagny et Etueffont), le zonage d’assainissement et l’abrogation de la carte communale de Romagny-sous-Rougemont. Tous les détails de l’enquête et notamment les dates …

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Arrêté municipal : règlementation temporaire de la circulation le 12 mai

Veuillez trouver en PJ l’arrêté de circulation relatif à l‘opération coup de poing « sécurité routière » organisée le 12 mai prochain de 11 h 30 à 12 h 30 à CHAUX   06-05-25 – Arrêté Municipal – circulation réglementée

Arrêté conjoint de circulation : fermeture à la circulation rue de la Vaivre mardi 6 et mercredi 7 mai

Veuillez trouver ci-après un arrêté temporaire de circulation relatif à des travaux de sondage sur le pont surplombant la Savoureuse et entraînant la fermeture à la circulation dans les deux sens de la rue de la Vaivre les mardi 6 et mercredi 7 mai, de 8h00 à 18h00. En PJ également, le plan de déviation …

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Commémoration du 8 mai

L’équipe municipale vous convie à la cérémonie du 08 mai 1945 qui se déroulera Le jeudi 08 mai 2025 à 11 heures, au monument aux morts La cérémonie sera suivie d’un vin d’honneur sous le préau de l’école rue Saint Martin

Arrêté préfectoral : interdiction de manifestation de type rave-party du 18 avril au 8 septembre 2025

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté portant interdiction d’une manifestation de type rave-party dans le Territoire de Belfort, du vendredi 18 avril 2025 à 18H00 au lundi 8 septembre 2025 à 08H00.     22-04-25 -Arrêté préfectoral – interdiction rave party du 18 avril au 8 septembre 2025