Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-04-07-00002 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort. 07-04-23 Arrêté préfectoral, régulation sangliers
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Avr 06 2023
Arrêté municipal – règlementation temporaire de circulation du 7 au 14 avril rue des Oiseaux
En raison de la pose d’un poteau télécom par l’entreprise CIRCET, la circulation de la rue des Oiseaux sera réglée par alternat du 7 au 14 avril 2023. La vitesse sera limitée à 30 kms/h. Arrêté ci-dessous. Arrete municipal 6 avril 2023
Mar 31 2023
Fin de l’arrêté préfectoral du 17/02 relatif à la zone de contrôle temporaire – influenza aviaire
Suite à l’arrêté préfectoral du 17 février 2023 relatif à la mise en place d’une zone de contrôle temporaire (due à un cas d’influenza aviaire dans une commune haut-rhinoise adjacente au Territoire de Belfort), la Préfecture du Territoire de Belfort a abrogé le 29 mars cet arrêté. 29-03-23 Arreté préfectoral, abrogation zone de controle influenza …
Mar 30 2023
Arrêté municipal – Réglementation temporaire de la circulation rue des Eparses le 31 mars
En raison de travaux à réaliser 12 rue des Eparses pour la réalisation d’un branchement eau, la circulation sera réglée par alternat de feux tricolores le 31 mars. Voir arrêté ci-dessous : Arrete municipal 31 03 2023
Mar 23 2023
Arrêté municipal – Réglementation temporaire de la circulation Grande Rue à compter du 20 mars
En raison des travaux d’aménagements des trottoirs sur la Grande Rue RD 465, à Chaux, la circulation sera faite par alternat par feux tricolores du 20 mars au 20 juin 2023. 20-03-23 Arrêté municipal, réglementation temporaire de la circulation