Août 08 2024
Veuillez trouver ci-joint un arrêté municipal relatif à une règlementation temporaire de la circulation : du 26 août au 25 septembre pour des travaux de terrassement (raccordement électrique) au 55 rue sous le Bois à Chaux stationnement interdit à hauteur du chantier et vitesse limitée à 30km/h. Arrete municipal 8_août 2024 105109
Juil 26 2024
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux réalisés au 77 grande rue à Chaux, du 30/07/24 au 09/08/24 25-07-24- Arrêté municipal – Travaux 77 grande rue
Juil 02 2024
Veuillez trouverez, ci-joint, l’arrêté réglementant la vente, l’utilisation, le transport d’artifice, d’articles pyrotechniques, de carburants, d’armes… dans le département du Territoire de Belfort, pour la période du 30 juin au 14 juillet 2024 inclus. 02-07-24 – Arrêté préfectoral – Interdiction carburant, artifices…
Juil 02 2024
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté portant interdiction d’une manifestation de type rave-party, free-party, tecknival dans le département du Territoire de Belfort, du mercredi 3 juillet 2024 à 16h00 au lundi 8 juillet 2024 à 8h00. 03-07-24- Arrêté préfectoral – Interdiction de rave-party du 3 au 8 juillet
Juil 02 2024
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté portant modification temporaire de l’arrêté fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Belfort-Chaux, à l’occasion du festival des Eurockéennes 2024, édition 2024. Mesures de police applicables sur l’aérodrôme 04-07 juillet 2024