Mai 25 2023
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2023-05-16-00001 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du Territoire de Belfort. 25-05-23 Arrêté préfectoral, ouverture et cloture pour la chasse
Mai 25 2023
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté n° DDTSEEF-90-2023-05-23-00001 portant autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût, du juin au 14 août 2023 25-05-23 Arrêté préfectoral, autorisation tir anticipé de sanglier
Mai 05 2023
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal relatif à la déviation de la circulation de la RD 465 ( grande rue) devant le monument aux morts, lors des cérémonies des 8 mai et 11 novembre sur la commune de Chaux. 05-05-23 Arrêté municipal, route déviée lors des cérémonies du 8 mai et 11 novembre
Mai 05 2023
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté n° 90-2023-05-04-00002 du 4 mai 2023 portant interdiction d’une manifestation de type rave-party, free-party, tecknival dans le département du Territoire de Belfort, du vendredi 5 mai 2023 à 17h00 au mardi 9 mai 2023 à 8h00. 04-05-23 Arrêté préfectoral, interdiction rave party mai 2023
Mai 05 2023
Veuillez trouver, ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-04-28-00001 portant autorisation de capturer et de relâcher dans le milieu naturel de faons de l’espèce chevreuil. 03-05-23 Arrêté préfectoral, capture et relâche de faons