Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – Réglementation temporaire de la circulation rue de la Vaivre le 25 mars

En raison des travaux de raccordement de la fibre au 10 rue de la Vaivre, RD 24, à Chaux, la circulation sera réglée manuellement et la vitesse limitée sur la zone de chantier  le 25 mars 2023. 23-03-23 Arreté municipal, circulation régléé manuellement

Arrêté municipal – Réglementation temporaire de la circulation Grande Rue à Chaux du 23 au 25 mars

En raison des travaux de réparation des branchements  d’eau sur la Grande Rue, RD 465, à Chaux, la circulation sera fait par alternat par feux tricolores, du 23 au 25 mars 2023.   23-03-23 Arreté municipal, circulation alternée  

Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche en eau douce

Ci-joint l’arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de Belfort. 13-03-23 Arrêté réglementaire pêche

Piste cyclable barrée – samedi 25 février 2023

En raison de travaux d’abattage d’arbres en bordure de piste cyclable, celle-ci, pour la partie située entre la rue de Bellevue à Chaux et l’entrée de Giromagny, sera interdite à toute circulation publique (vélos, piétons, rollers) le samedi 25 février 2023. Une déviation sera mise en place. Piste cyclable – Chaux – Giromagny – Arrêté …

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Zone de contrôle temporaire – influenza aviaire

A la suite de la confirmation d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène en faune sauvage dans une commune haut-rhinoise adjacente au Territoire de Belfort le 16 février 2023, une zone de contrôle temporaire doit être mise en place. A cet effet un arrêté préfectoral a été pris plaçant l’ensemble du département sous ce régime à compter …

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