Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté n° DDTSEEF-90-2023-05-23-00001 portant autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût, du  juin au 14 août 2023   25-05-23 Arrêté préfectoral, autorisation tir anticipé de sanglier

Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal relatif à la déviation de la circulation de la RD 465 ( grande rue)  devant le monument aux morts,  lors des cérémonies des 8 mai et 11 novembre sur la commune de Chaux.   05-05-23 Arrêté municipal, route déviée lors des cérémonies du 8 mai et 11 novembre

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté n°  90-2023-05-04-00002 du 4 mai 2023 portant interdiction d’une manifestation de type rave-party, free-party, tecknival dans le département du Territoire de Belfort, du vendredi 5 mai  2023 à 17h00 au mardi 9 mai 2023 à 8h00.   04-05-23 Arrêté préfectoral, interdiction rave party mai 2023

Veuillez trouver, ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-04-28-00001 portant autorisation de capturer et de relâcher dans le milieu naturel de faons de l’espèce chevreuil. 03-05-23 Arrêté préfectoral, capture et relâche de faons  

En raison des travaux de terrassement pour l’extension électrique, la circulation sur la RD 465 (Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 28 avril au 28 mai 2023.   26-04-23 Arreté municipal, circulation alternée