Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – Réglementation temporaire de la circulation rue des Eparses le 31 mars

En raison de travaux à réaliser 12 rue des Eparses pour la réalisation d’un branchement eau,  la circulation sera réglée par alternat de feux tricolores le 31 mars. Voir arrêté ci-dessous  : Arrete municipal 31 03 2023  

Arrêté municipal – Réglementation temporaire de la circulation Grande Rue à compter du 20 mars

En raison des travaux d’aménagements des trottoirs sur la Grande Rue RD 465, à Chaux, la circulation sera faite par alternat par feux tricolores  du 20 mars au 20 juin 2023.   20-03-23 Arrêté municipal, réglementation temporaire de la circulation

Arrêté municipal – Réglementation temporaire de la circulation rue de la Vaivre le 25 mars

En raison des travaux de raccordement de la fibre au 10 rue de la Vaivre, RD 24, à Chaux, la circulation sera réglée manuellement et la vitesse limitée sur la zone de chantier  le 25 mars 2023. 23-03-23 Arreté municipal, circulation régléé manuellement

Arrêté municipal – Réglementation temporaire de la circulation Grande Rue à Chaux du 23 au 25 mars

En raison des travaux de réparation des branchements  d’eau sur la Grande Rue, RD 465, à Chaux, la circulation sera fait par alternat par feux tricolores, du 23 au 25 mars 2023.   23-03-23 Arreté municipal, circulation alternée  

Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche en eau douce

Ci-joint l’arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de Belfort. 13-03-23 Arrêté réglementaire pêche