Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – règlementation de circulation rue des Oiseaux du 17 au 31 juillet

Veuillez trouver en PJ un arrêté municipal de règlementation de la circulation par alternat manuel, rue des Oiseaux du 17 au 31 juillet 2023, en raison de la pose d’un poteau télécom. Arrete municipal 07 07 2023

RD 465 – Grande rue barrée – nuits des 11/12 et 12/13 juillet

En raison du renouvellement du revêtement de la chaussée, sur 2 tronçons de la RD 465 à Chaux (voir localisation sur le plan joint)  la Grande Rue sera interdite à la circulation, les nuits du mardi 11 au mercredi 12 juillet – de 20h00à 6h00  du mercredi 12 au jeudi 13 juillet – de 20h00à 6h00    Une …

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Arrêté municipal – Règlementation de la circulation le 13 juillet – carrefour RD 465 / RD 24

Veuillez trouver ci-après un arrêté municipal réglementant la circulation par alternat le 13 juillet à hauteur de l’intersection RD 645 et RD 24. Arrete municipal 04 juillet 2023  

Arrêté municipal – règlementation temporaire de la circulation Grande Rue du 03 au 14 juillet

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif au remplacement des luminaires de l’éclairage public , dans le village.  En raison de ces travaux, la circulation sur la RD 465 (Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 03 au 14 juillet   04-07-23 Arrêté municipal, changement leds, circulation alternée

Arrêté préfectoral – Opération de régularisation administratives du sanglier

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-06-19-00003 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort. 2023_06_19_AP_Prolongation_interventions_administratives_semis