Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal, relatif à la règlementation temporaire de circulation, du 16 mars au 15 avril, au 53 rue sous le bois, suite à des travaux de branchement d’eau
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Fév 16 2026
Arrêté préfectoral – modalités de chasse du sanglier
Veuillez trouver, ci-joint l’arrêté préfectoral nº DDTSEEF-90-2026-02-11-00004 relatif aux modalités particulières de chasse du sanglier sur les zones de point noir du Territoire de Belfort.
Jan 24 2026
Arrêté préfectoral – calendrier des quêtes publiques
Veuillez trouver, ci-joint, le calendrier fixant les dates des quêtes publiques
Jan 24 2026
Arrêté Préfectoral – Suspension de la chasse de l’ensemble des espèces de gibier d’eau et oiseaux
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral nº DDTSEEF-90-2026-01-08-00005 relatif à la suspension de la chasse de l’ensemble des espèces de gibier d’eau et oiseaux de passage dans le Territoire de Belfort.
Nov 21 2025
Arrêté municipal – Règlementation temporaire de circulation rue du Moulin
Veuillez trouver ci-après un arrêté municipal réglementant la circulation rue du Moulin en raison de travaux de fouilles travaux électriques du 22 décembre 2025 au 5 janvier 2026.