Veuillez trouver ci-après un arrêté municipal règlementant la circulation à partir du 27 octobre au niveau du 17 rue Saint Martin, en raison de travaux de terrassement .
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Oct 07 2025
Arrêté municipal – Installation de feux tricolores, rue du ballon des vosges
Veuillez trouver ci-joint un arrêté municipal relatif à l’installation de feux tricolores, rue du ballon des Vosges La circulation des véhicules sera limitée à 30 km/h du 07 au 31 octobre
Sep 05 2025
Arrêté d’interdiction de manifestation de type rave-party du 8 septembre au 3 novembre 2025
Vous trouverez ci-joint un arrêté préfectoral portant interdiction de tout rassemblement de type rave-party, dans le Territoire de Belfort, du lundi 8 septembre 2025 à 8h00 au lundi 3 novembre 2025 à 8h00.
Août 09 2025
Obligation de tenir les chiens en laisse sur la commune
Il est rappelé que, conformément à l’arrêté 49/2023, les chiens doivent être tenus en laisse sur le territoire de la commune. Nous remercions les propriétaires de chiens de respecter cette obligation.
Juil 15 2025
Arrêté municipal – Installation de feux tricolores, rue du ballon des vosges
Veuillez trouver ci-joint un arrêté municipal relatif à l’installation de feux tricolores, rue du ballon des Vosges La circulation des véhicules sera limitée à 30 km/h du 21/07 au 04/08 28-06-25 – Arrêté Municipal – Installation de feux tricolores