Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Veuillez trouver, ci-joint,  l’arrêté  portant modification temporaire de l’arrêté fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Belfort-Chaux, à l’occasion du festival des Eurockéennes 2024, édition 2024.   Mesures de police applicables sur l’aérodrôme 04-07 juillet 2024

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif à l’accès et au stationnement le week-end du 4 au 7 juillet, rue de l’est et rue du monument à Chaux 01-07-24 Arrêté municipal Accès et Interdiction stationnement rue de l’est et rue du monument Acheter du Viagra sans ordonnance

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif  à l’interdiction de vente ambulance du 4 au 7 juillet sur la commune de Chaux, dans un un rayon de 3 kms, à partir du site du festival des Eurockéeennes.   30-06-24- Arrêté municipal – Interdiction vente ambulance 04-07 juillet 2024

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux de réparation de conduite pour Orange, du  20 juin au 05 Acheter du Viagra sans ordonnance juillet, rue du Monument à Chaux. La circulation sera régulée par alternat   14-06-24- Arrêté municipal – Travaux rue du Monument

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté portant interdiction de toute manifestation de type rave-party, free-party, tecknival, dans le département du vendredi 7 juin 2024 à 17h00 au lundi 10 juin 2024 à 8h00.   05-06-24 – Arrêté interdiction Rave-Party 7_ au 10 juin 2024