Juil 03 2025
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral portant modification temporaire de l’arrêté fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Belfort-Chaux, à l’occasion du festival des Eurockéennes 2025, édition 2025. 03-07-25 – Arrêté Préfectoral mesure de police WE eurockeennes
Juin 27 2025
Veuillez trouver ci-joint un arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort » relatif à l’organisation du festival des Eurockéennes 2025. Du jeudi 3 juillet 2025 à 9h00 au lundi 7 juillet 2025 à 12h00, la circulation sera interdite sur la RD13. Des restrictions de circulation et …
Juin 10 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal, relatif à des travaux d’assainissement rue de l’égalité, pendant une semaine, à partir du 16 juin. Des feux tricolores seront mis en place. 09-06-25 – Arrêté minicipal – travaux d’assainissement – rue de l’égalité
Juin 10 2025
Veuillez trouver, en PJ, un arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie d’Evette-Salbert / Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort », concernant les travaux d’installation et de démontage du Festival des Eurockéennes. Les équipes techniques du Festival des Eurockéennes sont autorisées à réaliser des interventions sur l’ensemble des routes départementales …
Juin 05 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques, de produits toxiques, corrosifs, inflammables ou explosifs, de carburants et d’armes, de munitions, de verre ou d objets coupants ou contondants susceptibles d être employés comme armes …. pour la période du 5 juin 2025 à …