Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation Grande Rue les 29-30 novembre

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  aux travaux d’aménagements paysagers  le long de la Grande Rue sur la RD 465 .  Ces travaux nécessitent une réglementation temporaire de la circulation les 29 et 30 novembre.   28-11-23 Arrêté municipal, travaux paysagers grande rue

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation rue des oiseaux jusqu’au 15 novembre

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  à la pose d’un poteau télécom, rue des oiseaux à Chaux.  Ces travaux nécessitent une réglementation temporaire de la circulation du 1 au  15 novembre.   29-10-23 Arrêté municipal, travaux rue des oiseaux

Arrêté préfectoral – Interdiction de vente de carburants, produits inflammables

Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté préfectoral  réglementant la vente, le transport et l’utilisation des carburants au détail, des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs et la détention et le transport d’armes, sans motif légitime ou d’objets pouvant constituer une arme par destination, pour la période du 25 octobre au 1 novembre.   25-10-23 Arrêté …

Lire la suite

Arrêté préfectoral – Interdiction de transport, vente, utilisations d’artifices de divertissement

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral portant interdiction de transport, vente, cession et utilisation des artifices de divertissement du 25 octobre au  1 novembre   Arrêté préfectoral interdiction artifices de divertissement  

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation au 91 grande rue à partir du 23 octobre

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  au remplacement d’un cadre et tampon sur trottoir pour Orange au  91 grande rue à Chaux.  Ces travaux nécessitent une réglementation temporaire de la circulation du 23 octobre au 07 novembre.   19-10-23 Arrêté municipal, travaux 91 grande rue