Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux réalisés au 77 grande rue à Chaux, du 30/07/24 au 09/08/24   25-07-24- Arrêté municipal – Travaux 77 grande rue  

Veuillez trouverez, ci-joint, l’arrêté réglementant la vente, l’utilisation, le transport d’artifice, d’articles pyrotechniques, de carburants, d’armes… dans le département du Territoire de Belfort, pour la période du 30 juin au 14 juillet 2024 inclus. 02-07-24 – Arrêté préfectoral – Interdiction carburant, artifices…  

Veuillez trouver, ci-joint,  un arrêté portant interdiction d’une manifestation de type rave-party, free-party, tecknival dans le département du Territoire de Belfort, du mercredi 3 juillet 2024 à 16h00 au lundi 8 juillet 2024 à 8h00.   03-07-24- Arrêté préfectoral – Interdiction de rave-party du 3 au 8 juillet

Veuillez trouver, ci-joint,  l’arrêté  portant modification temporaire de l’arrêté fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Belfort-Chaux, à l’occasion du festival des Eurockéennes 2024, édition 2024.   Mesures de police applicables sur l’aérodrôme 04-07 juillet 2024

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif à l’accès et au stationnement le week-end du 4 au 7 juillet, rue de l’est et rue du monument à Chaux 01-07-24 Arrêté municipal Accès et Interdiction stationnement rue de l’est et rue du monument Acheter du Viagra sans ordonnance