Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Vous trouverez ci-joint un arrêté préfectoral portant interdiction de tout rassemblement de type rave-party, dans le Territoire de Belfort, du lundi 8 septembre 2025 à 8h00 au lundi 3 novembre 2025 à 8h00.

Il est rappelé que, conformément à l’arrêté 49/2023, les chiens doivent être tenus en laisse sur le territoire de la commune. Nous remercions les propriétaires de chiens de respecter cette obligation.

Veuillez trouver ci-joint un arrêté municipal relatif à l’installation de feux tricolores, rue du ballon des Vosges La circulation des véhicules sera limitée à 30 km/h  du 21/07 au 04/08   28-06-25 – Arrêté Municipal – Installation de feux tricolores

Par arrêté en date du 09 juillet, la Préfecture a placé l’ensemble du Territoire de Belfort en situation d’alerte. Ce classement entraîne une série de mesures de restriction des usages de l’eau. Toutes les ressources d’eau sont concernées (réseau d’eau potable, eaux superficielles, sources et nappes, forages individuels, étangs). Sont notamment interdits : – l’arrosage entre …

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Veuillez  trouver, ci-joint, l’arrêté  préfectoral portant modification temporaire de l’arrêté fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Belfort-Chaux, à l’occasion du festival des Eurockéennes 2025, édition 2025. 03-07-25 – Arrêté Préfectoral mesure de police WE eurockeennes