Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif  à l’interdiction de vente ambulance du 4 au 7 juillet sur la commune de Chaux, dans un un rayon de 3 kms, à partir du site du festival des Eurockéeennes.   30-06-24- Arrêté municipal – Interdiction vente ambulance 04-07 juillet 2024

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux de réparation de conduite pour Orange, du  20 juin au 05 juillet, rue du Monument à Chaux. La circulation sera régulée par alternat   14-06-24- Arrêté municipal – Travaux rue du Monument

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté portant interdiction de toute manifestation de type rave-party, free-party, tecknival, dans le département du vendredi 7 juin 2024 à 17h00 au lundi 10 juin 2024 à 8h00.   05-06-24 – Arrêté interdiction Rave-Party 7_ au 10 juin 2024

Veuillez  trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-06-04-00005 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort.   05-06-24- Arrêté préfectoral – Interventions administratives sangliers

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté d’interdiction de toute manifestation de type rave-party dans le Territoire de Belfort, du jeudi 16 mai 2024 à 16h00 au mardi 21 mai 2024 à 8h00   17-05-24- Arrêté préfectoral – Interdiction rave party