Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-06-04-00005 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort. 05-06-24- Arrêté préfectoral – Interventions administratives sangliers
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Mai 17 2024
Arrêté préfectoral – Interdiction manifestation type rave party
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté d’interdiction de toute manifestation de type rave-party dans le Territoire de Belfort, du jeudi 16 mai 2024 à 16h00 au mardi 21 mai 2024 à 8h00 17-05-24- Arrêté préfectoral – Interdiction rave party
Mai 05 2024
Arrêté préfectoral relatif à la campagne de chasse 2024-2025
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2024-05-02-00001 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Territoire de Belfort. Cette saison de chasse, le chevreuil pourra être chassé à l’affût tous les jours durant toute la période d’ouverture de l’espèce (voir spécificités relatives au jeune et …
Avr 26 2024
Arrêté préfectoral – interdiction manifestation type rave-party
Vous trouverez ci-joint un arrêté préfectoral portant interdiction de toute manifestation de type rave-party, free-party, tecknival, dans le Territoire de Belfort, du vendredi 26 avril 2024 à 17h00 au lundi 29 avril 2024 à 8h00. Arrêté interdiction Rave-Party 26 29 avril 2024
Avr 02 2024
Arrêté municipal – circulation alternée rue de l’égalité du 04 au 12 avril
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux d’assainissement sur poste de relevage, du 04 au 12 avril rue de l’égalité à Chaux. La circulation sera régulée par alternat de panneaux et ponctuellement barrée. 02-04-24-Arrete-municipal-Travaux-d assainissement-rue-de-l egalite.pdf