Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal relatif à la déviation de la circulation de la RD 465 ( grande rue) devant le monument aux morts, lors des cérémonies des 8 mai et 11 novembre sur la commune de Chaux. 05-05-23 Arrêté municipal, route déviée lors des cérémonies du 8 mai et 11 novembre
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Mai 05 2023
Arrêté préfectoral – Interdiction de rave party du 5 au 9 mai 2023
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté n° 90-2023-05-04-00002 du 4 mai 2023 portant interdiction d’une manifestation de type rave-party, free-party, tecknival dans le département du Territoire de Belfort, du vendredi 5 mai 2023 à 17h00 au mardi 9 mai 2023 à 8h00. 04-05-23 Arrêté préfectoral, interdiction rave party mai 2023