Par arrêté en date du 09 juillet, la Préfecture a placé l’ensemble du Territoire de Belfort en situation d’alerte. Ce classement entraîne une série de mesures de restriction des usages de l’eau. Toutes les ressources d’eau sont concernées (réseau d’eau potable, eaux superficielles, sources et nappes, forages individuels, étangs). Sont notamment interdits : – l’arrosage entre …
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Juin 27 2025
Arrêté de circulation – Festival des Eurockéennes 2025
Veuillez trouver ci-joint un arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort » relatif à l’organisation du festival des Eurockéennes 2025. Du jeudi 3 juillet 2025 à 9h00 au lundi 7 juillet 2025 à 12h00, la circulation sera interdite sur la RD13. Des restrictions de circulation et …
Juin 10 2025
Arrêté municipal – Règlementation de la circulation pour le festival des Eurockéennes
Veuillez trouver, en PJ, un arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie d’Evette-Salbert / Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort », concernant les travaux d’installation et de démontage du Festival des Eurockéennes. Les équipes techniques du Festival des Eurockéennes sont autorisées à réaliser des interventions sur l’ensemble des routes départementales …