Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Veuillez trouver ci-joint un arrêté municipal relatif à l’installation de feux tricolores, rue du ballon des Vosges La circulation des véhicules sera limitée à 30 km/h  du 21/07 au 04/08   28-06-25 – Arrêté Municipal – Installation de feux tricolores

Par arrêté en date du 09 juillet, la Préfecture a placé l’ensemble du Territoire de Belfort en situation d’alerte. Ce classement entraîne une série de mesures de restriction des usages de l’eau. Toutes les ressources d’eau sont concernées (réseau d’eau potable, eaux superficielles, sources et nappes, forages individuels, étangs). Sont notamment interdits : – l’arrosage entre …

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Veuillez  trouver, ci-joint, l’arrêté  préfectoral portant modification temporaire de l’arrêté fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Belfort-Chaux, à l’occasion du festival des Eurockéennes 2025, édition 2025. 03-07-25 – Arrêté Préfectoral mesure de police WE eurockeennes

Veuillez trouver ci-joint un arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort » relatif à l’organisation du festival des Eurockéennes 2025. Du jeudi 3 juillet 2025 à 9h00 au lundi 7 juillet 2025 à 12h00, la circulation sera interdite sur la RD13. Des restrictions de circulation et …

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Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal, relatif à des travaux d’assainissement rue de l’égalité, pendant une semaine, à partir du 16 juin. Des feux tricolores seront mis en place.   09-06-25 – Arrêté minicipal – travaux d’assainissement – rue de l’égalité