Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté préfectoral – niveau alerte secheresse

Par arrêté en date du 09 juillet, la Préfecture a placé l’ensemble du Territoire de Belfort en situation d’alerte. Ce classement entraîne une série de mesures de restriction des usages de l’eau. Toutes les ressources d’eau sont concernées (réseau d’eau potable, eaux superficielles, sources et nappes, forages individuels, étangs). Sont notamment interdits : – l’arrosage entre …

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Arrêté préfectoral – mesure de police week-end des Eurockéennes

Veuillez  trouver, ci-joint, l’arrêté  préfectoral portant modification temporaire de l’arrêté fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Belfort-Chaux, à l’occasion du festival des Eurockéennes 2025, édition 2025. 03-07-25 – Arrêté Préfectoral mesure de police WE eurockeennes

Arrêté de circulation – Festival des Eurockéennes 2025

Veuillez trouver ci-joint un arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort » relatif à l’organisation du festival des Eurockéennes 2025. Du jeudi 3 juillet 2025 à 9h00 au lundi 7 juillet 2025 à 12h00, la circulation sera interdite sur la RD13. Des restrictions de circulation et …

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Arrêté municipal – Circulation alternée, travaux d’assainissement rue de l’égalité

Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal, relatif à des travaux d’assainissement rue de l’égalité, pendant une semaine, à partir du 16 juin. Des feux tricolores seront mis en place.   09-06-25 – Arrêté minicipal – travaux d’assainissement – rue de l’égalité

Arrêté municipal – Règlementation de la circulation pour le festival des Eurockéennes

Veuillez trouver, en PJ, un  arrêté conjoint de circulation temporaire « Mairie d’Evette-Salbert / Mairie de Sermamagny / Mairie de Chaux / Mairie de Lachapelle-sous-Chaux / Département du Territoire de Belfort », concernant les travaux d’installation et de démontage du Festival des Eurockéennes. Les équipes techniques du Festival des Eurockéennes sont autorisées à réaliser des interventions sur l’ensemble des routes départementales …

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