Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif au remplacement des luminaires de l’éclairage public , dans le village. En raison de ces travaux, la circulation sur la RD 465 (Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 03 au 14 juillet 04-07-23 Arrêté municipal, changement leds, circulation alternée
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Juin 20 2023
Arrêté préfectoral – Opération de régularisation administratives du sanglier
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-06-19-00003 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort. 2023_06_19_AP_Prolongation_interventions_administratives_semis
Juin 20 2023
Restriction des usages de l’eau – Passage au premier niveau d’alerte à compter du 19 juin 2023
La préfecture du Territoire de Belfort a placé l’ensemble du département en ALERTE SECHERESSE à compter du 19 juin 2023. Ce passage en ALERTE entraîne une première série de mesures de restriction des usages de l’eau qui sont détaillées dans le tableau en annexe. Parmi les mesures les plus significatives, il convient de noter : Interdiction de tout arrosage …