Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – règlementation temporaire de la circulation Grande Rue du 03 au 14 juillet

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif au remplacement des luminaires de l’éclairage public , dans le village.  En raison de ces travaux, la circulation sur la RD 465 (Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 03 au 14 juillet   04-07-23 Arrêté municipal, changement leds, circulation alternée

Arrêté préfectoral – Opération de régularisation administratives du sanglier

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-06-19-00003 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort. 2023_06_19_AP_Prolongation_interventions_administratives_semis

Restriction des usages de l’eau – Passage au premier niveau d’alerte à compter du 19 juin 2023

La préfecture du Territoire de Belfort a placé l’ensemble du département en ALERTE SECHERESSE à compter du 19 juin 2023.  Ce passage en ALERTE entraîne une première série de mesures de restriction des usages de l’eau qui sont détaillées dans le tableau en annexe. Parmi les mesures les plus significatives, il convient de noter : Interdiction de tout arrosage …

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Arrêté municipal – Interdiction de stationner place de l’église 17 -18 juin

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à l’interdiction de stationner place de l’église pour la manifestation « Même pressé, lève le pied » du 16 juin 18h30  au 18 juin 12h 14-06-23 Arrêté municipal, interdiction de stationnement MPLLP  

Arrêté municipal – Fermeture du chemin vicinal « Rue du Monument / Rue de l’Est » durant le festival des Eurockéennes

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la fermeture du chemin vicinal « Rue du Monument / Rue de l’Est » durant le festival des Eurockéennes   13-06-23 Arrêté municipal, fermeture du chemin vicinal, rue dite de lachapelle