Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la fermeture du chemin vicinal « Rue du Monument / Rue de l’Est » durant le festival des Eurockéennes 13-06-23 Arrêté municipal, fermeture du chemin vicinal, rue dite de lachapelle
Catégorie : Actualités
Juin 13 2023
Arrêté conjoint de circulation temporaire – Droit d’intervention des équipes techniques du festival des Eurockeennes
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté conjoint temporaire relatif à l’intervention des équipes techniques lors du festival des Eurockéennes, du 7 juin au 13 juillet 11-06-2023 Arrêté conjoint de circulation temporaire – Intervention des équipes technique du festival des Eurockéennes _sur le domaine public
Juin 13 2023
Arrêté municipal – Interdiction de vente ambulante du 28 juin au 3 juillet
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la réglementant de la vente ambulante sur la période du 28 juin au 3 juillet 12-06-23 Arrêté municipal, interdiction vente ambulante we eurockeennes
Juin 08 2023
Département placé en vigilance sécheresse
En date du 7 juin 2023, le Préfet du Territoire de Belfort a placé le département en vigilance sécheresse, dans un objectif de sensibilisation à un usage raisonné de la ressource. En fonction de l’évolution de la situation, des mesures de restriction pourront être prises ultérieurement, si la situation devenait préoccupante. Afin d’anticiper toute dégradation supplémentaire de …
Juin 07 2023
Arrêté municipal – règlementation temporaire de la circulation Grande Rue du 12 juin au 9 juillet
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à l’alimentation électrique du lotissement, situé le long de la Grande Rue à Chaux. En raison de ces travaux, la circulation sur la RD 465 (Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 12 juin au 9 juillet 07-06-23 Arrêté municipal, alimentation électrique, circulation alternée