Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la réglementant de la vente ambulante sur la période du 28 juin au 3 juillet 12-06-23 Arrêté municipal, interdiction vente ambulante we eurockeennes

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à l’alimentation électrique du lotissement, situé le long de la Grande Rue à Chaux. En raison de ces travaux, la circulation sur la RD 465 (Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 12 juin au 9 juillet 07-06-23 Arrêté municipal, alimentation électrique, circulation alternée

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif à la démolition de la cabine haute et la mise en place d’un poste PSSA, le long de la Grande Rue à Chaux.  En raison de ces travaux, la circulation sur la RD 465 (Grande Rue) sera réglée par alternat de feux tricolores du 1 au 23 juin 07-06-23 …

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Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2023-05-16-00001 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du Territoire de Belfort.   25-05-23 Arrêté préfectoral, ouverture et cloture pour la chasse    

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté n° DDTSEEF-90-2023-05-23-00001 portant autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût, du  juin au 14 août 2023   25-05-23 Arrêté préfectoral, autorisation tir anticipé de sanglier