Juin 05 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques, de produits toxiques, corrosifs, inflammables ou explosifs, de carburants et d’armes, de munitions, de verre ou d objets coupants ou contondants susceptibles d être employés comme armes …. pour la période du 5 juin 2025 à …
Juin 05 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral portant sur des circonstances particulières liées à la sécurité publique et relatif aux conditions de mise en oeuvre de mesures de contrôles renforcées à l’occasion du festival international de musique 2025 04-06-25 – Arrêté préfectoral Festival Musical
Juin 05 2025
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal relatif au remplacement du poteau incendie, 17 Rue Saint Martin à Chaux, du 10 au 12 juin . Une réglementation temporaire de la circulation sera mise en place 05-06-25 – Arrêté Municipal remplacement poteau incendie
Mai 31 2025
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-22-00002 portant autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût. 31-05-25 arrêté préfectoral ouverture de tir sur sanglier à l’affut
Mai 19 2025
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Territoire de Belfort. Cette saison de chasse, le chevreuil pourra être chassé à l’affût tous les jours à partir du 1 juillet 2025 sur autorisation individuelle – voir les spécificités relatives au …