Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal portant sur les biens sans maitre 30-08-24- Arrêté municipal – Bien sans maitre
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Août 21 2024
Information des douanes – Communiqué sur la campagne de distillation des particuliers – bouilleurs de cru 2024-2025
Les service de la Préfecture communique, à la demande de la Direction régionale des Douanes, les documents relatifs à la prochaine campagne de distillation des particuliers – bouilleurs de cru, ouverte du 1er septembre 2024 au 31 août 2025, ainsi qu’un formulaire de déclaration de distillation : Communiqué campagne distillation 2024-2025 modèle de déclaration de …
Août 13 2024
Arrêté préfectoral : interdiction manifestation type rave-party, we du 15 août
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté préfectoral portant interdiction d’une manifestation de type rave-party, free-party, tecknival dans le département du Territoire de Belfort, du mercredi 14 août 2024 à 16h00 au lundi 19 août 2024 à 8h00 : Arrêté interdiction Rave-Party week-end du 15 août 2024
Août 08 2024
Arrêté municipal – 8 août 2024 – travaux rue sous le Bois
Veuillez trouver ci-joint un arrêté municipal relatif à une règlementation temporaire de la circulation : du 26 août au 25 septembre pour des travaux de terrassement (raccordement électrique) au 55 rue sous le Bois à Chaux stationnement interdit à hauteur du chantier et vitesse limitée à 30km/h. Arrete municipal 8_août 2024 105109
Juil 26 2024
Arrêté municipal – Travaux au 77 grande rue
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux réalisés au 77 grande rue à Chaux, du 30/07/24 au 09/08/24 25-07-24- Arrêté municipal – Travaux 77 grande rue