Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté municipal portant sur les biens sans maitre 30-08-24- Arrêté municipal – Bien sans maitre
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Août 30 2024
Arrêté municipal : bien sans maitre
Août 21 2024
Information des douanes – Communiqué sur la campagne de distillation des particuliers – bouilleurs de cru 2024-2025
Les service de la Préfecture communique, à la demande de la Direction régionale des Douanes, les documents relatifs à la prochaine campagne de distillation des particuliers – bouilleurs de cru, ouverte du 1er septembre 2024 au 31 août 2025, ainsi qu’un formulaire de déclaration de distillation : Communiqué campagne distillation 2024-2025 modèle de déclaration de …
Août 08 2024
Arrêté municipal – 8 août 2024 – travaux rue sous le Bois
Veuillez trouver ci-joint un arrêté municipal relatif à une règlementation temporaire de la circulation : du 26 août au 25 septembre pour des travaux de terrassement (raccordement électrique) au 55 rue sous le Bois à Chaux stationnement interdit à hauteur du chantier et vitesse limitée à 30km/h. Arrete municipal 8_août 2024 105109
Juil 26 2024