Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté préfectoral : ouverture et clôture de la chasse campagne 2025/2026

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral  relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Territoire de Belfort. Cette saison de chasse, le chevreuil pourra être chassé à l’affût tous les jours à partir du 1 juillet 2025 sur autorisation individuelle – voir les spécificités relatives au …

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Arrêté municipal : travaux d’assainissement grande rue et rue de l’égalité à partir du 26 mai

Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté municipal, portant sur la mise en place de feux tricolores grande rue et une circulation interdite sauf riverains, rue de l’égalité,  pour la réalisation des travaux d’assainissemement,  à partir du 26 mai pendant une semaine 05-05-25-Arrete-Municipal-Travaux-dassainissement

Arrêté municipal : règlementation temporaire de la circulation le 12 mai

Veuillez trouver en PJ l’arrêté de circulation relatif à l‘opération coup de poing « sécurité routière » organisée le 12 mai prochain de 11 h 30 à 12 h 30 à CHAUX   06-05-25 – Arrêté Municipal – circulation réglementée

Arrêté conjoint de circulation : fermeture à la circulation rue de la Vaivre mardi 6 et mercredi 7 mai

Veuillez trouver ci-après un arrêté temporaire de circulation relatif à des travaux de sondage sur le pont surplombant la Savoureuse et entraînant la fermeture à la circulation dans les deux sens de la rue de la Vaivre les mardi 6 et mercredi 7 mai, de 8h00 à 18h00. En PJ également, le plan de déviation …

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Arrêté préfectoral : interdiction de manifestation de type rave-party du 18 avril au 8 septembre 2025

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté portant interdiction d’une manifestation de type rave-party dans le Territoire de Belfort, du vendredi 18 avril 2025 à 18H00 au lundi 8 septembre 2025 à 08H00.     22-04-25 -Arrêté préfectoral – interdiction rave party du 18 avril au 8 septembre 2025